Le droit à l’oubli fait face au développement du web de données

Billet rédigé par Priscille Legros (ENSSIB) et Michel Carrière (EBSI) dans le cadre du cours en ligne sur l’économie du web.

Alors qu’auparavant on s’interrogeait sur le devoir de mémoire de notre société, nous nous interrogeons aujourd’hui, en totale opposition avec celui-ci, à notre droit à l’oubli. Ce basculement entre volonté de mémoire et volonté d’oubli prend sens avec l’apparition et l’utilisation d’internet et du web 2.0 qui marquent une rupture fondamentale dans nos usages et nos manières de penser. En effet, alors qu’avant on s’évertuait à conserver l’information qui s’accumulait et s’oubliait dans le temps, aujourd’hui la moindre de nos activités dépose une empreinte dans l’environnement numérique, créant ainsi une mémoire illimitée et en réseau. Louise Merzeau rappelle d’ailleurs, lors de sa conférence « Oublier l’oubli : mémoire et traçabilité numérique » en 2012 que « la part des traces non intentionnelles a dépassé celle des traces déclaratives » car aujourd’hui, chaque information engendre des informations et chaque donnée a sa métadonnée.

Car si, jusqu’à  présent, il était question du web des documents, créés et destinés aux  humains utilisant des données difficilement traitables, l’évolution des  pratiques et des systèmes a permis de fragmenter  l’information  en données porteuses de  sens pour la machine et décuplant les possibilités de traitement de celles-ci à tel point que le nouveau web est qualifié de celui de données. L’idée de Linked data, concrétisée par Tim Berners-Lee en  1998 (norme W3C), annonçait déjà l’importance de relier les données entre elles.

Aujourd’hui, des commissions du W3C travaillent sur les modalités permettant d’extraire le contenu des pages web sous forme de données. En  combinant deux technologies –   langage HTML et langage de description – les machines peuvent maintenant comprendre la structure de  la connaissance et la traiter avec un raisonnement plus déductif au  lieu de traiter simplement du texte. Les possibilités de recherche, de  collectes et de traitement des données sont désormais telles qu’on se croirait  dans un roman d’Isaac Asimov…

Dans cette optique, il est légitime de se poser la question de la compatibilité entre le droit à l’oubli et la direction que prend le web et ses industries. Les mouvements en cours sont enclenchés depuis un bon moment déjà et les grands noms tels qu’Amazon, Google et Facebook utilisent le plein potentiel du web des données et du référencement ;  mais ce n’est qu’une des multiples facettes du web actuel. Le croisement d’autant d’informations différentes au même endroit entraîne inévitablement des questions juridiques car le droit à l’oubli est autant légitime que la protection de la vie privée elle-même. La notion est appelée à se raffiner et à se préciser, mais l’ensemble des pays dotés de politiques claires sur l’accès à l’information et la protection des renseignements personnels doivent indéniablement  se pencher sur la question.

La loi tente de répondre à cette nouvelle problématique du droit à l’oubli que ce soit en France avec la loi Informatique et Libertés ou au Canada avec la loi fédérale sur la protection des renseignements personnels et des données numériques. Des instances comme la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés) en France et dans chaque pays européen ou le Commissariat à la Protection de la Vie Privée au Canada, sont créées pour s’assurer de la protection de la vie privée des internautes et aider les utilisateurs à comprendre et revendiquer leurs droits sur internet.

À la fin des années 2000, l’infobésité qui règne sur internet commence à être une réelle problématique pour les utilisateurs. En 2010, un débat est même ouvert entre les acteurs d’internet et le pouvoir politique, en France, concernant le respect du droit à l’oubli (ou droit d’effacement). Deux chartes sont rédigées : la charte du droit à l’oubli numérique dans la publicité ciblée et la charte du droit à l’oubli numérique dans les sites collaboratifs et moteurs de recherche. Elles ont pour objectif de renforcer la protection de la vie privée sur internet. Mais ces textes ne sont que des engagements et n’ont pas valeurs d’obligations. Au final, peu d’acteurs signent ces chartes. Skyrock, Viadeo ou encore Microsoft ont signé, mais Facebook et Google qui ont pourtant participé à la réflexion et au débat n’ont, eux, pas apposé leur logo sur cet engagement. La CNIL n’a également pas voulu signer cette charte, lui reprochant de ne pas assez respecter la loi informatique et libertés (« Un comble! » selon Jean-Marc Manach). Le Parlement européen a validé un projet de règlement sur la protection de données en mars 2013. Ce projet devrait aboutir en 2015 et créer, ainsi, une réglementation pour les Etats membres de l’Union européenne.

En ouvrant cette porte juridique, l’Europe essaie de démontrer qu’une conciliation est  possible, et même souhaitable, entre les industries du web et la protection des internautes.

Car si le droit à l’oubli est reconnu comme un droit fondamental, il va cependant à l’encontre de tout un marché du web qui prend sa source même dans la récupération et le traitement des données. Si Google scanne vos avis, recherches, requêtes, visites et corps de courriels pour vous proposer une publicité personnalisée à vos goûts et besoins, d’autres acteurs, à l’inverse, vous proposent de veiller et de vous conseiller sur votre e-réputation. Un nouveau marché s’est donc créé avec le débat du droit à l’oubli, marché qui a d’ailleurs tout intérêt à ce que les utilisateurs continuent de laisser quantité de traces sur internet pour pouvoir mieux les aider par la suite.

Aujourd’hui, l’économie du Web est donc basée sur la récupération des données. L’information prend de la valeur grâce à son traitement (quel qu’il soit). Mais entre lobbying et loi, on n’a pas trop de peine à se demander lequel est le plus fort dans ce combat où l’un profite d’une ampleur internationale alors que l’autre peine à franchir les frontières étatiques.

Une des manifestations concrètes du respect du droit à l’oubli numérique est l’arrêt du 13 mai 2014 de la Cour de justice de l’Union européenne tranchant en faveur d’un citoyen espagnol pour le déréférencement, dans Google, de vieilles informations le concernant qui lui nuisaient au quotidien. Depuis cette date, les citoyens de la communauté européenne peuvent placer une demande auprès du moteur de recherche pour faire retirer certaines « traces » personnelles laissées lors de navigations sur le web, c’est-à-dire en supprimant le lien entre une page web et un nom dans une barre de recherche. Les demandes ne se sont pas fait attendre, suite à ce jugement Google a reçu pas moins de 475 000 demandes (octobre 2014). On imagine bien le branle-le-bas de combat au sein de Google France qui aurait engagé une centaine de juristes pour répondre à environ 1000 demandes par jour.

Il y a cependant quelques bémols : la directrice des affaires juridiques de Google France, Maria Gomri, indique que les décisions sont plus difficiles à rendre pour une personne publique que pour un particulier (une photo compromettante par exemple) car Google tient un certain rôle d’observateur. Aussi, François Pellegrini, représentant de la CNIL, nous rappelle que malgré le déréférencement par les moteurs de recherche, l’URL contenant l’information indésirable existe toujours, même s’il est plus difficile à trouver.

Au vu de cette problématique complexe entre droit à l’oubli et développement des industries dans le web 2.0, la question ne sera peut-être bientôt plus celle de leur compatibilité, mais de leurs évolutions dans le futur. Car si aujourd’hui, les éditeurs peuvent connaître leur lectorat grâce à la vente de leurs ebooks qui leur permettent de récupérer les données associées au fichier du livre (quelles pages ont été lues, combien de temps à durer la lecture, etc.), cela leur permet de mieux comprendre les pratiques de lectures des consommateurs et, à terme, de trouver une plus grande compatibilité entre création et usage. Or, l’édition numérique n’est qu’un des nombreux exemples d’utilisation de données qui commencent à arriver dans notre société. Nous parlons ici bien sûr du Web 3.0 : les objets connectés soit la nouvelle forme du web qui émerge et qui met en relation tous les objets du quotidien avec l’intelligence numérique. Cette nouvelle forme de web n’est plus seulement celle du partage des informations, mais du traitement de celles-ci de manière automatisée et constante. Ici, le droit à l’oubli ne semble plus être de mise car votre frigidaire ne manquera pas de vous rappeler que vous avez oublié de racheter du lait.


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8 réponses

  1. Priscille Legros dit :

    [synthèse de discussion]
    Dans ce billet, nous avons retracé l’historique du droit à l’oubli, son contexte politique et économique et proposé une ouverture interrogative sur l’avenir avec l’avènement du web 3.0. La discussion autour des commentaires a soulevé différents points qu’il est important d’ajouter à la lecture de l’article pour en percevoir les problématiques qu’il fait émerger. Car si l’on parle du droit à l’oubli en Europe aujourd’hui, notamment à travers différentes affaires juridiques, c’est un sujet encore très peu abordé en Amérique du nord. Le droit à l’oubli pose de nombreuses questions mais amène peu de réponses. En effet, le champs infini des connaissances sur internet amène ce débat vers un horizon très vaste et quelque peu caché par la brume…

    Le droit à l’oubli fait face au web de données dans le sens où cette nouvelle forme d’intelligence artificielle permet une recherche si pointue dans l’océan web que c’est une évolution phénoménale, pour la recherche scientifique, le partage, l’accès à l’information…mais c’est justement à partir de là que se pose la question du droit à l’oubli soulignant le respect de la vie privée et notamment le contrôle des grandes firmes qui récupèrent les données de tous (sans vraiment partager les leurs !). Cela pose des questions de responsabilité auxquelles le domaine juridique a tenté, pour l’instant en vain, de répondre en Europe. Les instances actuelles pour la protection des données personnelles (comme la CNIL) sont d’ailleurs des petites instances face aux géants du web, et qui n’agissent qu’a posteriori d’un litige, après réclamation des utilisateurs. Or, si ce modèle a été mis en place, c’est aussi parce que tant que l’internaute ne fait pas de réclamation, rien ne peut se faire ; l’internaute a donc bien une responsabilité quant aux données le concernant sur internet. Aujourd’hui, si il peut profiter du réseau, il doit également y participer et notamment connaître les données qui l’engagent.

    D’autre part, dans cette question du droit à l’oubli, il est nécessaire et même primordial de distinguer les données personnelles qui portent atteinte aux utilisateurs des données publiques qui gênent les internaute ou les firmes malgré eux (comme par exemple, l’article de ZdNet qui fait l’objet d’une procédure de droit à l’oubli). Car si aujourd’hui on défend le droit à l’oubli, il ne faut pas oublier l’ambigüité qui repose autour de cette notion : l’oubli est contraire à l’histoire et si l’on cherche, aujourd’hui, à « oublier » cela pose un sérieux problème de suppression des archives et donc de modification de notre histoire dans le temps. On ne peut pas oublier ce qui s’est passé, ni le réécrire, c’est ce qui fait aussi la liberté humaine et nous sauve d’un monde comme celui de 1984 de George Orwell dans lequel le gouvernement fictif mis en place ne cesse de réécrire l’histoire à son gré en modifiant les données.

    Il est donc primordial d’être prudent sur cette question du droit à l’oubli, en tant qu’utilisateur pour se protéger de la récupération de ses données personnelles, mais également en tant que « citoyen du monde » pour faire perdurer la mémoire de l’histoire. De plus, il est plus que jamais l’heure de prendre conscience du web comme étant un lieu de partage global et ouvert à tous et donc de savoir l’utiliser et l’appréhender comme tel.

  2. Thomas Cava dit :

    Le web de données est pour moi une nouvel espace social, où chaque individu y possède une réputation sociale comme sur la place publique. Certes, il s’agit d’un monde où porter un masque (un pseudonyme, un brouilleur d’IP, que sais-je) est plutôt accepté comme un bal masqué élaboré, mais un monde quand même.
    Aussi, chaque action n’est-elle pas le fruit d’une pensée réfléchie ou irréfléchie (une drôle de notion j’en conviens) telles que le sont chacune de nos actions dans la vie réelle ? J’ai conscience que c’est tiré par les cheveux, le web étant autrement plus complexe, mais on parle de self-branding, de transparence, d’e-réputation. C’est un moyen pour arriver à des fins.

    Tout ça pour dire que là où le droit à l’oubli est certainement une problématique à l’ordre du jour, je me demande pourquoi il existe en premier lieu. J’imagine qu’il s’agit de tout ce que l’on ne sait pas du web, traces et autres, les utilisateurs étant dans le noir quant à l’utilisation de toutes les données qui circulent. Mais ça reste quand même quelque chose qui me rend perplexe.

  3. Jean-Michel Salaün dit :

    Bonjour,
    Selon E Parody, cet article de ZdNet fait l’objet actuellement d’une procédure de droit à l’oubli : http://www.zdnet.fr/actualites/la-vague-des-sms-rose-profite-d-une-belle-pagaille-juridique-2111973.htm

    Qu’en pensez-vous ?

    • Priscille Legros dit :

      Cet article de ZDnet dénonce les abus des industries de téléphonie et de leurs partenaires qui, en envoyant des sms « spams » à de nombreux clients, les renvoyaient sur des numéros sur-taxés (d’où l’escroquerie) et récupéraient des données personnelles. L’article détaille bien l’affaire de 2002 et dénonce notamment des noms d’entreprises et leurs implications.
      Aujourd’hui, cet article fait l’objet d’un droit à l’oubli, or, c’est un article de presse relatant des faits publics et des évènements qui ont fait, dit-on dans l’article « la une des journaux ». Il dénonce ainsi des actions d’entreprises à un moment donné de leur travail.
      De mon point de vue, cet article ne devrait donc pas faire l’objet d’une telle procédure car il ne porte pas atteinte à la vie « privée » d’une personne réelle mais relate, comme de nombreux articles, une affaire commerciale. Il ne rentre donc pas de le cadre du droit à l’oubli comme protection de la vie privée.
      C’est ici, à mon sens, une tentative des sociétés concernées, d’user de ce mouvement de déréférencement pour faire oublier des faits. Cependant, d’un autre côté, cet article date de 2002, il a donc déjà plus de 10 ans, on peut donc le considérer comme une archive. Or, la procédure de Google ne concerne qu’un déréférencement, rappelons-le et non pas un suppression de l’article. Cet article serait donc toujours accessible via le site web qui l’héberge.

  4. Jonathan Gosselin dit :

    Votre texte était fort intéressant et nuancé. Je me pose néanmoins deux questions.

    Vous écrivez qu’il existe, en France, une charte sur le droit à l’oubli numérique dans la publicité ciblée et une charte sur le droit à l’oubli numérique dans les sites collaboratifs et moteurs de recherche, mais que ces textes n’ont pas une valeur d’obligation. Vous écrivez également que des démarches sont en cours pour créer une réglementation sur la protection des données pour les États membres de l’Union européenne. Ma première question est donc la suivante: à votre avis, est-ce que les lois en vigueur en France et/ou au Canada sont, à l’heure actuelle, suffisantes pour protéger les individus et les traces qu’ils laissent sur internet?

    Vous écrivez aussi, à la fin de votre texte: « cette nouvelle forme de web n’est plus seulement celle du partage des informations, mais du traitement de celles-ci de manière automatisée et constante. Ici, le droit à l’oubli ne semble plus être de mise… » Ma deuxième question porte sur les conséquences d’un tel constat : devant cette absence d’oubli et face à l’existence d’industries reposant sur les traces laissées sur internet, par exemple les industries veillant à l’e-réputation d’individus, croyez-vous que les usagers d’internet doivent tout simplement accepter que leurs traces non intentionnelles soient constamment observées et analysées? Qu’ils ont une part de responsabilité vis-à-vis des traces qu’ils laissent?

    • Priscille Legros dit :

      Pour répondre à ta première question, en effet les 2 conventions mentionnées plus haut n’ont pas valeur d’obligation et ont d’ailleurs, pour ainsi dire, fait un véritable « flop » en France car elles n’étaient pas assez abouties et ne protégeaient pas assez les internautes. Le projet de loi de l’Union Européenne cherche donc à mettre en place une juridiction et surtout une action extra-nationale car les industries du Web n’ont pour l’instant pas les mêmes obligations et droits suivant les pays, le but est donc d’imposer une force commune. Selon moi, aujourd’hui, les commissions comme la CNIL mises en place pour protéger la vie privée des internautes réalisent un travail remarquable et conséquent qui aide beaucoup ceux qui en sont demandeurs : le problème est justement là, il faut être en demande pour qu’il une action soit engagée, la protection ne se fait pas à la source mais une fois le problème/conflit mis « découvert ».
      J’en viens donc à ta deuxième question qui met en lumière le problème des traces non intentionnelles. Doit on partir du principe où l’internaute, en faisant le choix de participer à un réseau et d’utiliser ce réseau, accepte tacitement de « contribuer » (de payer en quelque sorte, pour ce service gratuit) avec ces traces ? Dans ce cas là, l’utilisateur engage sa responsabilité. Où doit on partir du principe que l’utilisateur ne sait vraiment pas que les informations qu’il laisse sont utilisées (sachant que l’utilisation des cookies par les sites doit désormais être mentionnée aux utilisateurs) ? Je pense qu’il est nécessaire d’éduquer les internautes. Nous sommes encore dans des générations qui découvrent ce problème mais les générations futures (pas si futures que cela), nées avec le web de partage et qui grandiront avec des outils numériques, comprendront sans doute mieux les enjeux de leur utilisation d’internet et du web.

  5. Claire Bonnenfant dit :

    Merci à vous deux pour ce billet!

    Comme vous le rappelez, l’utilisation du web 2.0 (et le web 2.0 en général) bouscule nos manières de penser: face à cela nous devons « réapprendre » des règles, s’informer pour comprendre les mécanismes et nous rendre compte de la puissance du web.
    Et justement, s’informer sur la question des datas semblent impératif puisque comme vous l’expliquez tout « geste » devient une empreinte.
    Ce système de récupération des données illustre encore une fois l’ambivalence du web. D’un côté c’est un principe extraordinaire: l’affinage du traitement des données permet de nouvelles possibilités et l’exemple de l’édition numérique en est un. D’un autre côté une forme de danger est palpable: qu’en est-il des droits? La limite du respect de la vie privée? Le contrôle sur les utilisateurs et leur manipulation possible? L’hégémonie de grands groupes sur ces données renforce d’autant plus ce danger.
    Il y a avec le web 2.0 quelque chose qui nous échappe voire qui nous dépasse en lien avec ces données. Ce n’est pas pour autant qu’on oublie que nous avons le droit à l’oubli..

  1. 17/03/2015

    […] Billet publié le 21 octobre 2014 dans le cadre du cours en ligne sur l’économie du web (MOOC de Jean-Michel Salün – ENS). Accessible en ligne sur : http://archinfo24.hypotheses.org/2414 […]

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